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Ateliers 2011

Atelier 1 et 2  -  BATIMENT - IMMOBILIER

(Atelier commun : Architectes - Immobiliers - Géomètres – Syndics – autres...)
Animateurs :     Claude BUCHER,  Architecte-Expert, Vice-président de la Cie des Experts
                         Daniel JOLIVALT, Ingénieur Expert, Vice-président de la Cie des Experts

« REFORME DU CODE DE L'URBANISME : vers un urbanisme de projets »
 Monsieur Claude BUCHER, Architecte-Expert, Vice-président de la Cie des Experts

-    Loi Grenelle 2 : les liens entre le droit de l'environnement et le droit de l'urbanisme
-    Urbanisme et site pollué
-    Urbanisme et participation
-    Urbanisme et énergie
-    Urbanisme et contentieux
-    Réforme de la fiscalité : taxe d'aménagement, versement sous-densité
-    Réforme de la SOHN, des autorisations, de l'action foncière et du droit de préemption urbain
-    Les outils

« L'ARBRE DES CAUSES »
   L’Arbre des causes est un schéma utilisé pour analyser à postériori tout évènement   
   non souhaité tel qu’un accident, une défaillance, un sinistre …

   VERITAS OU SOCOTEC
-    La définition
-    Les règles de construction
-    Le recueil des faits
-    Quelques exemples


•     Les Conduits de Fumées
       Monsieur Ralph WILLIG, Maître Ramoneur, Membre de la Cie des Experts
-    Les dispositions constructives
-    L'avis technique et son interprétation
-    L'exploitation et l'entretien en maintenance
-    Quelques cas concrets

•    La Nouvelle Réglementation Parasismique et la réponse que les experts doivent apporter aux magistrats
      Monsieur Guy CHATILA, Ingénieur, Vice-président de la Cie des Experts

Atelier 2 -  IMMOBILIER

Animateur : Claude MEICHELBECK,  Expert immobilier - Membre de la Cie

•    L'expertise des biens immobiliers atypiques (Châteaux, loft, carrière, etc...)
      Intervenant : Gilles de CHARETTE, Expert Immobilier, Expert près la Cour d'Appel de  DIJON                                     
   
      Après un exposé sur les méthodologies adéquates, des études de cas illustreront la démarche expertale
      Débat avec la salle

•    Droit au Bail, droit d’entrée, décapitalisation et valeur locative
      Intervenant : Claude MEICHELBECK, Expert immobilier - Membre de la Cie
                  

Atelier 3  - AUTOMOBILE

Animateur :     Bernard BARTH, Expert Automobile, Administrateur de la Cie des Experts
Intervenant :      Patrick MONSEGAUD, Enquêteur-expert en dommages électroniques, électriques et incendie auprès des principaux constructeurs automobiles

« ELECTRONIQUE EMBARQUEE »
-    Un peu d'histoire
-    Qu'est-ce qu'une commande
-    La commande numérique
-    Le principe logique de la commande numérique
-    Les principes physiques de la commande numérique
-    La notion de protocole
-    Le diagnostic et les interventions
-    Disposition matérielle des dispositifs de dialogue
        - Qu'est-ce qui « passe dans le fil »...
-    Nature de l'information provenant des boîtiers
        - Visualisation des données « brutes »
-    Nature et signification des informations délivrées par l'IHM
        - Démonstration de traduction des données brutes en données lisibles par les techniciens

Atelier 4  - COMPTABILITE

Animateurs :   
Bertrand BENHESSA,  Expert-comptable, Commissaire aux comptes, Membre de la Cie des Experts
Albert LINDEN, Expert-comptable, Commissaire aux comptes, Vice-président  de la Cie des Experts
Intervenant : 
Xavier LECARON, Commissaire aux comptes, Expert financier près la Cour d'Appel de Paris, Expert près la Cour Administrative d'Appel de Paris, Formateur National des Commissaire aux comptes    

« Méthodes d'évaluation des dommages et intérêts en matière de contrefaçon »
L'expert judiciaire et la loi du 29 Octobre 2007

-  Caractère novateur de la loi et incidence sur la mission de l'expert judiciaire
-  Méthodes d'évaluation des dommages : perte subie, manque à gagner, bénéfice réalisé par le contrefacteur...
-  Point sur l'évolution en 2011 des pratiques et de la jurisprudence

Atelier 5  - PSYCHIATRIE - PSYCHOLOGIE

Animateurs :    Professeur Michel PATRIS, Expert-Psychiatre, Membre de la Cie des Experts
        Monsieur François BIRINGER,  Docteur en Psychologie, Membre de la Cie des Experts

« L'Acte : la répétition, la récidive et la réitération »
   Professeur Michel PATRIS,, Expert-Psychiatre, Membre de la Cie des Experts
   Docteur Jean-Richard FREYMANN, Psychiatre, Psychanalyste
   Madame Khadija BIRINGER-NIZARI, Psychologue
   Monsieur François BIRINGER, Docteur en Psychologie, Membre de la Cie des Experts
   Monsieur Michel GUELLER, Vice-procureur de la République
   Madame Anne GROSCLAUDE-HARTMANN, Juge d'Applications des Peines
   Docteur Jean-Georges ROHMER, Psychiatre PH, Membre de la Cie des Experts
   Monsieur Mehdi BENNOUNA-GREENE, Psychiatre

Atelier 6  - INGENIERIE INDUSTRIELLE

Animateur :    Bertrand STEIB, Ingénieur Expert en Process Industriel, Administrateur de la Cie des Experts   

-      L'analyse morphologique des ruptures et exemples de cas concrets
 Monsieur Joaquim TEIXEIRA, Responsable du Service Matériaux Métallique et Surface  Cetim-Cermat de Mulhouse

-       Analyse de défaillances en corrosion et exemples de cas concrets
Monsieur Christophe HOLTERBACH, Responsable Activité Corrosion et Surface au Cetim-Cermat de Mulhouse

-      Présentation du SNCT, Support Technique, Codes de Construction et Contexte Réglementaire : COVAP, CODETI, CODAP, CODRES
 Monsieur Alain BONNEFOY,  Directeur Technique du SNCT

-    Analyse de défaillances des matériaux polymères et composites et exemples de cas concrets
Monsieur Frédéric RUCH, Responsable du Service Ingénierie de Polymère et Composite au Cetim-Cermat de Mulhouse

-    Matériaux et les Techniques utilisés – Normes – Propriétés spécifiques - Qualité
 Monsieur Yves RIGAL, Expert près la Cour d'Appel de Douai et agrée par la Cour de Cassation

Atelier 7  - TRADUCTEURS -INTERPRETES

Animatrice :    Margarete FLÖTER-MORRIER, Expert Traducteur-Interprète, Administrateur de la Cie des Experts   
Intervenant :    Professeur Jacques PELAGE,  Docteur en Traductologie Paris III – Sorbonne Nouvelle / Conseil en traduction juridique

« Problèmes pratiques de la traduction des contrats, compte tenu des systèmes de droit en présence »
            a) Traduction au sein d'une même famille de droit
            b) Traduction en présence de familles de droit différentes
            c) Traduction des contrats internationaux  

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